ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION 

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par la société QUINTESSENCE PARIS, société à actions simplifiées au capital de 197 745,78 euros, ayant son siège social situé au 51 rue Ampère - 75017 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 508.899.325, ci-après dénommée « le Fournisseur », auprès des acheteurs ci-après dénommé « l’Acheteur », quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents du client, et notamment ses conditions générales d’achat, et concernant les produits suivants : les produits de la gamme Quintessence Paris, B comme Bougie ainsi que tous produits réalisés « sur-mesure » développés pour l’Acheteur conformément à un cahier des charges spécifique. Les conditions générales de vente pour les créations olfactives sur-mesure font l’objet d’un contrat. 

Conformément aux dispositions de l’article L. 441-6 du Code de commerce, ces conditions générales de vente sont systématiquement communiquées à tout client qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseur (Devis, Facture et sur les sites Internet). 

Par ailleurs, le Fournisseur se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes conditions générales de Vente en fonction des négociations menées avec l’Acheteur, matérialisées par l’établissement de Conditions de Vente particulières conformément à la réglementation en vigueur qui seront stipulées sur les Devis, et Facture de ces Acheteurs.

ARTICLE 2 : COMMANDES – TARIFS 

2.1. Les ventes ne sont parfaites qu’après acceptation expresse et par écrit de la commande du client, matérialisée par un Devis ou un Bon de Commande. Les commandes doivent être confirmées par écrit, au moyen d’un Bon de Commande ou d’un Devis, l’un comme l’autre dûment signé par l’Acheteur. Les produits sont fournis aux tarifs mentionnés conformément à la liste des prix mentionnée sur le Bon de Commande, et, le cas échéant, dans la proposition commerciale adressée au client. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité. Ces prix sont nets et hors taxe (HT), départ d’usine et emballage en sus. Ils ne comprennent pas le transport, ni les frais de douane éventuels et les assurances qui restent à la charge de l’Acheteur sauf si spécification du contraire sur le Bon de Commande ou le Devis.

2.2. Modifications éventuelles : En tout état de cause, les éventuelles modifications demandées par l’Acheteur ne pourront être prises en compte, dans la limite des possibilités du Fournisseur et à sa seule discrétion, que si elles sont notifiées par écrit. - Pour les produits de la gamme Quintessence et B comme Bougie et sur le Site Internet, les modifications éventuelles demandées par l’Acheteur ne pourront être acceptées que si elles sont signifiées au Fournisseur quatorze (14) jours calendaires après la commande. Les modifications feront l’objet d’un nouveau Bon de Commande ou d’un nouveau Devis spécifique et ajustement éventuel du prix. 

- Pour les produits réalisés « sur mesure », les modifications éventuelles demandées par l’Acheteur ne pourront être acceptées que si elles sont signifiées au Fournisseur sept (7) jours ouvrables après la commande. Les modifications feront l’objet d’un nouveau Bon de Commande ou d’un nouveau devis spécifique et ajustement éventuel du prix. 

Par modification, nous entendons un changement de composants, un changement de référence, un changement de quantité ou un changement de dispatch à la livraison.

2.3. Annulation de commande : 

- Pour les produits de la gamme Quintessence Paris et B comme Bougie et sur les sites Internet, en cas d’annulation de la commande par l’Acheteur après son acceptation par le Fournisseur, pour quelque raison que ce soit, hormis la force majeure, une somme correspondant à 30% de la facture totale sera acquise au Fournisseur, à titre de dommages et intérêts, en réparation du préjudice ainsi subi. 

- Pour les produits réalisés « sur-mesure », en cas d’annulation de la commande par l’Acheteur après acceptation par le Fournisseur, pour quelque raison que ce soit, hormis la force majeure, l’acompte versé à la commande, tel que défini ci-après à l’Article 4 des présentes Conditions Générales de Vente sera de plein droit acquis au fournisseur et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement. 

ARTICLE 3 : CONDITIONS DE PAIEMENT 

3.1. Produits de la gamme Quintessence et B comme Bougie : Toute facture d’un montant inférieure à 1.500 € est payable comptant en totalité avant la livraison dans les conditions définies ci-après à l’Article 4 et comme indiqué sur la facture remise à l’Acheteur.

Pour les commandes Internet, toute facture est payable comptant en totalité au jour de la confirmation de la commande. Produits réalisés « sur-mesure » : Un acompte correspondant à 50 % du prix total d’acquisition des produits susvisés est exigé lors de la passation de la commande. Le solde du prix est payable dans les 30 jours à compter de la réception des produits dans les conditions définies à l’Article 4 ci-après. Le Fournisseur ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés par l’Acheteur si celui-ci ne lui en paye pas le prix dans les conditions et selon les modalités ci-dessus indiquées. 

3.2. En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par l’Acheteur au- delà des délais ci-dessus fixés, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard seront exigibles, automatiquement et de plein droit, le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture calculées au taux de trois (3) fois le taux d’intérêt légal équivalent au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus du montant toutes taxes comprises (TTC) du prix d’acquisition figurant sur ladite facture, sans formalités aucune ni mise en demeure préalable. En outre, à défaut de règlement des sommes dues dans le délai fixé mentionné dans la facture, une clause pénale correspondant à 10 % des sommes dues est acquise au Fournisseur, sans préjudice de toute autre action que le Fournisseur serait en droit d’intenter, à ce titre, à l’encontre de l’Acheteur. 

Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, d’un montant de 40 € euros sera due, de plein droit et sans notification préalable par l’Acheteur en cas de retard de paiement conformément aux dispositions de l’article D.441-5 du code de commerce. Le Fournisseur se réserve le droit de demander à l’Acheteur une indemnisation complémentaire si les frais de recouvrement effectivement engagés dépassaient ce montant, sur présentation des justificatifs.

3.3. En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, le Fournisseur se réserve en outre le droit de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours de la part de l’Acheteur. 

3.4. Le Fournisseur se réserve, jusqu’au complet paiement du prix par l’Acheteur, un droit de propriété sur les produits vendus, lui permettant de reprendre possession desdits produits. Tout acompte versé par l’Acheteur restera acquis au Fournisseur à titre d’indemnisation forfaitaire, sans préjudice de toutes les actions qu’il serait en droit d’intenter de ce fait à l’encontre de l’Acheteur.

ARTICLE 4 : LIVRAISONS 

4.1. Les produits acquis par l’Acheteur seront livrés dans un délai maximum de 15 jours pour les produits de la Gamme Quintessence Paris et B comme Bougie. Les commandes partent tous les vendredis de notre entrepôt situé dans le 27 (Eure) 

Pour les Produits réalisés « sur-mesure » : selon un délai précisé sur le bon de commande ou le Devis et dans la limite de trois (3) mois à compter de la réception par le Fournisseur du bon de commande ou du Devis correspondant dûment signé et accompagné du montant de l’acompte exigible à cette date. Si la commande nécessite un BAT, le delai est de (3) trois mois à compter de la validation de l’ensemble des BAT.

4.2. Ce délai ne constitue pas un délai de rigueur et le Fournisseur ne pourra voir sa responsabilité engagée à l’égard de l’Acheteur en cas de retard de livraison. 

4.3. La responsabilité du Fournisseur ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la livraison imputable à l’Acheteur ou en cas de force majeure. 

4.4. Les produits voyageant aux risques et périls de l’Acheteur. L’Acheteur doit prendre toutes ses réserves à l’arrivée des produits, auprès du transporteur. 

4.5. L’Acheteur est tenu de vérifier l’état apparent des produits lors de la livraison. A défaut de réserves expressément émises par l’Acheteur lors de la livraison, auprès du transporteur et du Fournisseur, les produits délivrés par le Fournisseur seront réputés conformes en quantité et qualité à la commande. 

4.6. L’Acheteur disposera d’un délai de trois (3) jours à compter de la réception de la livraison des produits commandés pour émettre, par écrit, de telles réserves auprès du Fournisseur. Par réserve, nous entendons un problème de qualité ou de quantité. Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités par l’Acheteur. 

4.7. Le Fournisseur s’engage à remplacer dans ses meilleurs délais et à ses frais, les produits livrés dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par l’Acheteur pour les produits de la Gamme Quintessence Paris et B comme Bougie (dans la limite des stocks disponibles)

Pour les produits réalisés « sur-mesure », un avoir sera effectué. 

4.8. Click & Collect : Au moment de l’achat en ligne, l’Acheteur doit sélectionner la date et l’heure de passage pour retirer sa commande à notre siège social. Pour récupérer sa commande, l’Acheteur devra se munir de sa pièce d’identité et de l’email de confirmation de commande. En cas de non présentation, le Vendeur remboursera l’achat. Si l’Acheteur se présente en dehors du créneau sélectionné, le Vendeur se réserve le droit de ne pas avoir la possibilité de remettre la commande. 

ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ DU FOURNISSEUR – GARANTIE 

5.1. Le Fournisseur garantit, conformément aux dispositions légales, l’Acheteur contre tout vice caché, provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les Produits livrés et les rendant impropres à leur utilisation. 

5.2. Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part de l’Acheteur, comme en cas d’usure normale du bien ou de force majeure. Des mentions légales figurent sur les Produits avec leurs conditions d’utilisation et leurs allergènes. Le remplacement des produits ou pièces défectueux n’aura pas pour effet de prolonger la durée de la garantie ci-dessus fixée. 

ARTICLE 6 : DROIT APPLICABLE – LANGUE APPLICABLE – ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE 

6.1. De convention expresse entre les Parties, les présentes conditions générales de ventes et les opérations d’achat et de vente qui en découlent sont régies par le droit français. 

6.2. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige. 

6.3. TOUT DIFFÉREND PORTANT SUR LA FORMATION, LA VALIDITÉ, L’INTERPRÉTATION, L’EXÉCUTION, LA RÉSILIATION DU PRÉSENT CONTRAT, LEURS CONSÉQUENCES ET LEURS SUITES SERONT SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS, SEUL COMPÉTENT. 

ARTICLE 7 : ACCEPTATION DE L’ACHETEUR 

7.1. Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs, sont expressément agréées et acceptées par l’Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, par conséquent, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, à se prévaloir de ses propres conditions générales d’achat. 

ARTICLE 8 : DIVERS 

8.1. Quantités : Il est convenu qu'une tolérance quantitative est à prévoir. La quantité livrée peut-être inférieure ou supérieure de 5% par rapport au Devis ou Bon de Commande et sera systématiquement acceptée lors de la facturation finale. 

8.2. Nous vous rappelons que nos Produits contiennent des ingrédients naturels pouvant donner lieu, selon les températures ou dans le temps, à des modifications d'aspect ou de couleur (par exemple, apparition de bulles dans la cire car elle est sensible aux variations de températures) qui n’altèrent en aucun cas sa qualité et son utilisation. 

ARTICLE 9 : COMMUNICATION

9.1. Sauf indication contraire de la part d’un Acheteur professionnel, nous nous réservons le droit de communiquer sur nos relations commerciales avec celui-ci à des fins de promotion et de marketing (réseaux sociaux, site Internet, newsletter, brochure).

9.2. Pour un Acheteur particulier, nous nous engageons à respecter les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Conditions particulières à prendre en considération en fonction des produits : 

A.Condition de stockage de bougies parfumées 

Stockage vertical des bougies 

Stockage à l’abri de la chaleur, de la lumière, de l’humidité et de la poussière

Température maximum de stockage : 20 °C

Attention la cire est un matériau vivant dont les variations de températures peuvent affecter l’aspect

Si la bougie est stockée à une température trop élevée ou au soleil, elle risque de fondre 

Si la bougie est stockée à une température trop faible, la cire se rétracte et se décolle du verre ce qui peut provoquer des bulles. 

La lumière peut altérer la couleur de la cire. 

Si la bougie est exposée à la poussière, cette dernière peut s’incruster à la surface de la cire. 

B.Condition de stockage de parfum

Si le parfum est stocké à température trop élevée ou au soleil, le parfum risque d’être dénaturée. 

Le parfum est un produit inflammable. 

C.Condition d’utilisation de bougies parfumées 

Placez la bougie sur une surface plate et stable lors de son utilisation

Ne laissez jamais une bougie allumée sans surveillance 

Faites brûler les bougies hors de portée des enfants et des animaux

Laissez toujours 7 cm entre des bougies allumées

N’allumez jamais de bougies à proximité d’objets inflammables

Évitez de mettre des bougies dans un courant d’air

Coupez la mèche à environ 1 cm avant chaque utilisation

Ventilez la pièce après chaque utilisation

Attendez que le verre refroidisse après avoir éteint la bougie avant de le manipule

Éteindre la bougie quand il ne reste qu’un centimètre liquide au fond du verre.